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- Chronique -
Rapport sur l’autonomie : où est passée l’Assemblée de Bretagne ?

Le rapport d’étape du groupe de travail Autonomie remis au président de la Région Bretagne en septembre 2023 est en fait une demande d'aménagement de la décentralisation et repousse un éventuel projet de statut particulier " à long terme ".

Émile Granville pour ABP le 28/09/23 10:18

Quand on regarde de près le rapport d’étape du groupe de travail Autonomie remis au président de la Région Bretagne en septembre 2023, on s’aperçoit qu’il ne s’agit pas d’un projet d’autonomie. Ce document de 29 pages est constitué d’une longue introduction, de généralités, de griefs faits à l’Etat et de propositions ponctuelles de décentralisation.

Dans ce texte le projet d’autonomie est rejeté continuellement « à long terme ». P. 3, « La question de l’autonomie ne saurait s’inscrire dans un calendrier fini. Elle est posée et doit progresser dans une perspective dynamique d’ouverture vers l’avenir. ». P. 4, il y a le temps court, la question des mobilités, le temps court et moyen, les améliorations à la décentralisation, et le temps long : la Réunification et « des évolutions statutaires et institutionnelles pour une Bretagne autonome ».

Et ce n’est pas fini. P.5, « sans préjudice des réflexions de plus long terme portant sur l’autonomie institutionnelle. » P.7, « voire un statut spécifique pour la Bretagne ». Ce n’est donc qu’une éventualité ! P.25, « La Bretagne souhaite que soient analysées, dans une perspective de long terme, les possibilités de relance de la modification constitutionnelle mise en chantier en 2017 afin de permettre le déverrouillage des possibilités de mise en place de statuts spécifiques et d’adaptation législative locale, au regard des spécificités territoriales. »

P.5, concernant la modification de la Constitution, on apprend que le président de Région a écrit au président de la République : « pour vérifier s’il existe réellement une fenêtre d’opportunité pouvant aussi s’ouvrir pour la Bretagne. » Il faut donc voir si cela est possible ! P. 15, plus étonnant encore, le groupe de travail conforte la déconcentration et les départements : « Il va de soi que les blocs départemental et communal ont leurs spécificités et leurs "spécialisations naturelles" en termes de compétences, liées aux solidarités pour les premiers, à la proximité pour les seconds. » P. 27, le groupe de travail demande que soit : « restaurer le statut et rôle des préfets de Régions. ». De plus, il trouve même que la loi Notre de 2015 a plutôt conforté les blocs de compétences, notamment par la suppression de « la clause de compétence générale pour la Région », alors que justement cette clause de compétence générale constituait le premier pas pour un pouvoir régional généraliste.

Ce texte n’est en rien une demande de statut particulier prêt à l’emploi pour la Bretagne. Il s’agit d’attendre une évolution généralisée à toutes les Régions françaises. P, 26, on trouve la phrase qui résume bien cet état d’esprit, sans parler d’un style politico-administratif assez soporifique : « Dans le cadre de l’art 72 de la Constitution, dans une perspective de long terme, le groupe de travail propose l’étude de ce que pourrait être pour les collectivités volontaires, le déploiement d’un "statut particulier" pouvant se traduire par : des moyens spécifiques, des compétences spécifiques, des délégations particulières de pouvoir normatif, des possibilités de déroger aux règles générales d’organisation des pouvoir publics locaux pour inventer de nouvelles gouvernances et de nouvelles modalités de fonctionnement des institutions. » On peut attendre encore longtemps !

P. 27, nous avons en plus le droit à l’inévitable excuse : « La Bretagne (…) suggère que l’Etat invente une déconcentration différenciée. » « Une telle expérimentation est de nature infra réglementaire et ne ferait courir aucun risque de précédent menaçant l‘unicité de la République. » En effet, vu le pétard mouillé, était-il nécessaire de le préciser ! A noter qu’il aurait été plus correct et cohérent de parler au nom de la Région Bretagne et non pas au nom de la Bretagne.

Mais où est donc passé le projet d’Assemblée de Bretagne dont l’objectif est de rassembler la Région et les cinq départements bretons dans une même institution ? Ne serait-ce pas justement en termes de méthodologie la première étape pour l’obtention d’un statut particulier ? Jean-Jacques Urvoas, ancien garde des Sceaux, est mentionné dans le texte, mais absolument pas pour son travail sur le sujet (voir son livre, Pour l’Assemblée de Bretagne, Editions Dialogues, 2014). En ne formulant pas clairement un projet d’autonomie de la Bretagne, ce rapport ne fait pas avancer la Bretagne, et pire encore, en ne reprenant pas à son compte le projet d’Assemblée de Bretagne, le groupe de travail rajoute de la confusion en repoussant « à long terme » toute perspective d’autonomie. Espérons un sursaut et un peu plus d’ambition. Il n’est jamais trop tard !

Emile Granville

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Vos 18 commentaires
  Anne Merrien
  le Jeudi 28 septembre 2023 11:19
Depuis des mois, on nous laisse entendre que la B4, du fait de l'Histoire et des spécificités culturelles bretonnes, serait à la pointe du combat pour l'autonomie. Il n'en est rien. Ce serait même le contraire, de peur d'être taxés de séparatisme.
Quant à la Réunification, on fait un voeu en début de mandat pour être débarrassés et on n'en parle plus.
(4) 
DeJojo à Anne Merrien
 le Jeudi 28 septembre 2023 14:51
Oui et non, vu l'infantilisation politique ambiante en France. Dans l'hexagone, la Bretagne est bel et bien une des régions les plus actives pour un peu d'autonomie, avec l'Alsace. Le simple fait de mettre en place la traduction instantanée au sein du conseil est presque un acte révolutionnaire au sein de la république française (je blague bien sûr mais bon, quand même...). Ailleurs cela tend véritablement vers 0. Et c'est très bien que Pécresse en IDF demande l'autonomie mais elle ne l'aurait jamais fait si son parti n'était pas en train de sombrer définitivement.
(1)
  Burban xavier
  le Jeudi 28 septembre 2023 11:52
@Emile Granville . Nous avions évoqué pendant ton mandat au CUAB devenu Bretagne réunie , le création "d'un EPIC" dans les années 2003 , 2004 . qui aurait permis aux 5 départements de travailler ensemble comme le font les 2 départements de Savoie dans une assemblée locale , l'émergence " de la fameuse Commission mixte " entre B 4 et le département de la Loire-Atlantique qui ne s'est réunie que quelques fois et dont rien n'est sorti de concret car "comme chacun sait qu'à chaque fois que l'on créée une commission c'est pour mieux enterré le sujet " il en va de même pour les rapports émis en région sous tutelle des préfets en France . La démocratie qui est tenue en laisse par des institutions cadenassées par la Loi ou les instances du système politique qui se veut parfait ou prétend l'être .
Le système politique français est stratifié en résumé , la plage des respiration démocratiques ne verra pas jour avec des conformistes dans le panel politique des partis en France . Au mieux les mandants électifs sont occupés qui n'en font quasiment rien de puis des années car en France , 1 seul décide entouré ou mal entouré par de conseillers . La réforme des collectivités de 2014 initiée par le président Hollande F en est l'exemple caractéristique . Un premier ministre JM Ayrault et une classe politique locale hostile à la réunification de la Bretagne en dépit de dizaines de milliers de manifestants dans la rue qui se sont exprimés en faveur de celle-ci dans les rues de Nantes .
Oui , il nous faudrait un statut pour la Bretagne ! Mais les élu(e)s sont bien frileux ou absents en Bretagne hélas ! Le courage leur manque et les " retoqueurs " sont nombreux à Paris....Les Hautes Autorités le sont encore plus ou Comités de la Hache ! Vidant d'un projet son contenu et ainsi toutes les prétentions à ce qui mènerait à l'émancipation politique .
Ken kalonnek ! Xavier
(0) 
  Alain E. VALLÉE
  le Jeudi 28 septembre 2023 12:10
Qui sont les élus ?
Ce sont tres majoritairement des agents ou retraites de la fonction publique, jacobins de plus qui pullulent dans les partis hexagonaux et les associations. Dans ce domaine comme dans tant d'autres, les obligés ne sont pas là pour desservir les intérêts réels ou supposés de celui dont ils dépendent.
Donc, aucune possibilité de les voir soutenir un quelconque système institutionnel fondé sur des Autonomies. Alors compter sur eux pour réunir la Bretagne est une pure illusion.
Il en sera ainsi tant que les Bretons persisteront à ne pas voter pour des partis bretons pourvus de militants authentiquement Bretons.
Il faut donc soutenir le projet consistant à créer en France un système institutionnel composé d'Autonomies régionales représentées dans un Sénat réformé selon le modèle du Bundesrat.
Le rêve secret et sacré des jacobins qui vont souvent masqués, est que lors d'une consultation, votation ou même referendum, les Bretons eux-mêmes car manipules, refusent la réunification. Aucun Breton sincère et responsable ne peut face à l'histoire, prendre un tel risque moral et politique.
AV
(1) 
DeAnne Merrien à Alain E. VALLÉE
 le Jeudi 28 septembre 2023 13:33
Si on ne peut compter ni sur les élus (c'est évident), ni sur les électeurs (moi j'y crois), je ne vois comment la Bretagne pourrait être réunifiée.
(1)
  Montauzier Padrig
  le Jeudi 28 septembre 2023 13:09
Je ne vois pas pourquoi l’État français accorderait l'autonomie à la Bretagne quand, en face de lui, l'opposition officielle est représentée par un Conseil régional composé de pâles et inodores régionalistes et de représentants de partis politiques français de tout bord bien timorés ! En Corse ce sont les nationalistes qui mènent le bal... Un différence de taille.
(2) 
DeGregor à Montauzier Padrig
 le Jeudi 28 septembre 2023 15:16
C'est vrai mais même en Corse c'est pas si vieux. Vivant à l'étranger je suis toujours étonné de voir l'endoctrinement des gens en Bretagne sur les questions de politique régionale, mais ce n'est pas une fatalité. La solution, je n'en doute pas, viendra de la déliquescence de l'état jacobin. Le problème est que cela risque de ne pas se passer de façon pacifique.
(4)
  BURBAN XAVIER
  le Jeudi 28 septembre 2023 18:26
3/5 c'est le nombre exigé par la constitution française pour les parlementaires et sénateurs réunis en congrès pour modifier la constitution française , c'est à dire cet objectif est impossible à atteindre pour "un statut particulier en Corse " et encore si l'ordre du jour dans les débats futurs n'omet pas de le faire pour inscrire cette question à l'ordre du jour ou du calendrier . Le président Macron demande aux Corses des propositions dans un délai de 6 mois ... autant dire que cette réforme constitutionnelle est mal engagée et chacun le sait ....
Selon mon avis le régionalisme est une impasse politique et un mépris vis à vis des minorités nationales .
L'autonomie est jugée tel un danger politique majeur en France . Un péril en la demeure .... Au Royaume -Uni il existe des nations Ecosse , P de Galles et Irlande du Nord .
La Bretagne est une nation sans statut aucun , reste l'espoir !
Aucun salut ne viendra de Paris hélas .
(1) 
  Kerbarh
  le Jeudi 28 septembre 2023 19:42
J’ai toujours beaucoup de mal à comprendre pourquoi les bretons ont majoritairement laissé tomber, renier sans les défendre langue et culture, et je pourrais rajouter religion.
Par orgueil mal placé, par l’appât de l’argent,
Quelle indignité des élites bretonnes d’hier et d’aujourd’hui !!
Ce n’est pas la peine de rêver d’autonomie si on ne tape pas du poing sur la table.
(2) 
DePcosquer à Kerbarh
 le Lundi 2 octobre 2023 22:38
Les Bretons ont accepté la République pour la première fois dans les urnes un peu avant la grande guerre... un blanc seing pour les républicains de la 3ème République: autoritaires, centralisateurs, contre le clergé et colonialistes. Ils sont socialistes ...Est-ce que le projet républicain aurait été accueilli par les Bretons à cause de comportements autoritaires des élites conservatrice? C'est très probable. Est-ce l'idéologie jacobine elle-même qui aurait séduit le peuple breton? Difficile de le savoir mais on peu songer que ces deux éléments auraient, sur fond de luttes sociales, démoli le monde politique breton de l'époque... Ce choix politique est un problème pour la reconquête de l'identité bretonne et de ses libertés; avoir voté pour les Républicains socialistes, c'est accepter par la suite de voir sa culture laminée et c'est ce qui est arrivée. Tout le monde ne s'est pas conduit de la même manière, cependant pour la génération suivante ( enfants des premiers votants) , il y a eu la coupure de la langue devenue, du fait des conséquences relatives à l'intimité linguistique perdue, une grave coupure intergénérationnelle. Cette coupure révèle trois comportements principaux parmi cette génération ( née aux alentours des 2 guerres) : ceux qui se sont opposés à la transmission, environ 50%, ceux qui ont laissé faire, environ 30% ( les dégâts sont ici très importants avec 80% de non transmission ou peu efficace) et puis ceux qui ont fait en sorte que la langue soit transmise environs 18 % ( merci à eux ). Cette génération à souffert, sans doute mais je pense que le symbole n'explique pas tout. Pour moi il y a eu un choix politique plus nette encore que celui de leurs parents à la fin de la seconde guerre mondiale. Ce choix à fait de ces gens-là des légitimistes pour le moins. L' Emsav était muselé et pour cause. Là aussi on ne dit pas tout : la responsabilité en incombe au-delà des extrémistes de droites, aux communistes mais aussi à une partie du clergé ( voir Bleun Brug après la 2nde Guerre mondiale). On se retrouve donc avec une descente aux enfers pour l'identité bretonne en tout cas pour le soutien à l'identité bretonne. Ce qui est dramatique dans ces évènements, est le constat que cette génération n'a pas changée, d'un iota, sa façon de voir, malgré la nette amélioration de l'image de la culture bretonne qui a accompagné la troisième génération dans les années 70/80, puis de l'amélioration de l'image de la langue vers les années 2000. Ce constat semble malheureusement être démontré quand ont compare les comportements: Pourquoi les 17% de cette génération ont décidé de sauver la langue ? Ils n'étaient pas plus riches que les 50% qui ont décidé d'arrêter la transmission du breton....Ils avaient donc eux aussi besoin de ce soit disant progrès pour sortir de leur pauvreté, ils ne sont pas tombé, pour autant, dans le suivisme quasi absolu que l'on peut attribuer aux autres membres de cette génération... Cela implique à mon sens que le choix politique en faveur du projet républicain même au dépend de la culture bretonne est à mon avis une réalité. Personne ne dit cela non plus...Mais, voter breton? Oups! Difficile pour la plus part d'entre-eux... Reste les militants. ( il faut tenir et attendre l'évènement extérieur qui redistribuera les cartes, permettre la projection de l'identité bretonne dans un avenir plus propice) La troisième génération relativement consciente des choses est une génération qui se tait et n'ose rien entreprendre. L'histoire de leurs parents et du symbole est encore efficace pour que la honte colore encore suffisamment leur façon de penser. J'espère que les jeunes vont s'emparer de leur héritage ... j'espère aussi que certains "anciens"parents de ces jeunes vont se réveiller pour les aider: prendre position ce serait déjà un acte... Je m'interroge sur la façon de penser des plus jeunes aujourd'hui. j'espère qu'ils vont enfin couper avec cet espèce de trou noir construit sur l'idéalisme républicain tel que le jacobinisme la ordonné en 1900... Ces évènements ont conduit aux comportement "d' orgueil mal placé" et "l’appât de l’argent," Comme vous l'exprimez. Nous sommes dans l'égoïsme en fait... C'est l'amour de la culture Bretonne qui peut réparer les dégâts...et celui de la liberté selon moi
(0)
  Alain E. VALLÉE
  le Jeudi 28 septembre 2023 21:36
Dans l'état présent du rapport des forces au Parlement, il n'ya quasiment aucune possibilité de réunir 3/5 des parlementaires à Versailles pour approuver une autonomie de la seule Corse dont on ne connait presque rien ni en intensité ni en extension.
A partir de là, imaginer que ce qui est en cours pour la Corse pourrait être un modèle pour le reste des régions relève de la pure illusion. Il ne faut donc pas imaginer une Bretagne autonome et encore moins réunie en 2024.
D'ailleurs, de quelle autonomie s'agirait-il dans un État si centralisé ?
Que le Président se lance dans une telle aventureuse opération étonne. Il est certain que limitant son projet à la Corse, il est quasi assuré de créer une énorme frustration et un fort sentiment répulsif chez les décentralisateurs du continent.
Et nous disent-ils déjà ! Ils disent aussi certainement que l'attitude du président constitue une prime ^pmitique et institutionnelle à la violence insulaire des années passées.
Mais nous ne sommes que début octobre et la politique a le mérite d'être parfois plus souple qu'attendu.
AV
(1) 
  Naon-e-dad
  le Vendredi 29 septembre 2023 09:49
"pétard mouillé". Le mot, au regard des extraits cités, sonne juste. Ce rapport ne produirait-il qu’un mol soupir médiatique ?
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Alors qu'il faudrait un vrai questionnement politique, une onde politique qui fasse vibrer le navire dans ses superstructures....
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Reste que le mot "autonomie" n'est désormais plus tabou. Un premier pas sémantique, timide...Annonce-t-il un renversement de marée dans les mentalités?
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La "République Française" fait un peu penser à l'armée russe (russo-soviétique) : une structure figée, tutélaire à l’extrême, autocratique, incapable de plasticité face aux réalités complexes du monde actuel et futur. Avec des moyens très limités, l'Ukraine nous montre autre chose, en matière de fonctionnement: l'autonomie opérationnelle à tous les étages (à ce que nous expliquent les hommes de l’art) est une condition de la survie collective. De la marche en avant…
.
Si le groupe de travail du rapport de septembre 2023 est conscient et surtout convaincu de la nécessité d’une autonomie, alors pourquoi cela ne transparait-il pas dans son langage? Pourquoi ne s’essaie-t-il pas à en tracer les contours ? Puis à imaginer des scénarios calendaires. C’est ce que ferait un « think tank », par nature force de proposition. Ici, nous n’en sommes même pas là….Merci à Emile Granville pour sa lecture sans fard du document…dans sa version 1, remise à la Première Ministre. Aurons nous droit à une version 2, dépoussiérée, qui acterait la sortie de la léthargie ?
.
Emrenerezh, emrenerezh a lâvaront. Mes dinerzh a chomont. En o c'homz betek-henn. Dav eo kregiñ gant distagañ ar gerioù da gentañ penn, gant diorren ar soñjoù da heul, ha gant kinnigoù (pa vez an Ao Prezidant troet mat evit digor he diskouarn, hervezañ) ha sevel an ober evit gwir, kerkent ha ma vezo posubl…Rak deiz pe zeiz e zigoro, tamm pe damm, dorioù an dazont, a gav din....
(0) 
  Marc Biollet
  le Vendredi 29 septembre 2023 13:17
@ Kerbarh : la totalité des langues celtiques ont disparu du continent depuis belle lurette, personne ne parle plus gaulois ni en France, ni en Allemagne du Sud, ni en Autriche, ni en Italie du Nord, ni en Espagne, etc, et vous trouvez le moyen d'accuser le seul peuple qui n'a jamais baissé les bras, avec les Basques : les Bretons.
Même la Corse parlait une langue celtique avant de capituler devant l'envahisseur roman. Alors ayez un peu de respect pour les Bretons, merci.
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DePcosquer à Marc Biollet
 le Vendredi 29 septembre 2023 23:29
Il s'agit d'une lutte menée par certains Bretons et non pas par l'ensemble d'une génération ou de générations. Si cela avait été le cas, il y a longtemps que l'autonomie et probablement un statut fort serait une réalité avec une langue bretonne omniprésente. La lutte menait par les Bretons est le résultat de l'engagement de certains Bretons seulement. Cependant la question n'est ni noire ni blanche. Elle est véritablement complexe et polluées par des mensonges médiatisés. Mais un facteur, non négligeable, est celui de la posture politique des différentes générations...ET ça personne n'en parle jamais! Le reproche personnel que je fais aux Bretons attentistes ou légitimistes, c'est de ne pas avoir changés alors que de nombreux signes et évolution montraient l'évidence de choix politique négatif pour penser une Bretagne autonome pour le moins. Quand on voit les difficultés actuelles des Etats-Nations on est en droit de pleurer le temps perdu . La langue en a fait les frais et aujourd'hui c'est une erreur abyssale!!!!! L'identité d'un peuple n'aura pas de prix dans les années qui vont venir. L'universalisme à l'occidental est en voie de disparition... Idéaliser le peuple Breton est de l'ordre du symbolique et rassure mais c'est risqué car cela fait croire que dans chaque Bretonne et Breton se vit un militant... Et alors là, vous faites erreur. Pour avancer efficacement, il faut voir le problème en face et je ne dis pas cela de gaité de coeur, croyez-moi...
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  Sebgi35
  le Vendredi 29 septembre 2023 19:48
Émile ton analyse est juste et nous faisons le même constat au Parti Breton. Nous venons de rédiger un communiqué suite aux congrès des régions de France qui se tenait à St Malo pour dire en résumé que LCG ne fait que de la communication sans concret derrière. Les avancées viendront comme pour les Corses d'un vote nationaliste et démocrate breton.
(1) 
  Thomas M-M
  le Samedi 30 septembre 2023 14:26
@Pcosquer: La langue celtique parlée en Corse avant la romanisation est loin d'être "omniprésente", comme vous dites, car elle est tout simplement morte, et ne reviendra plus. C'est terminé. C'est terminé pour la totalité de toutes les générations de Corses depuis la disparition de leur langue celtique. Même chose pour le gaulois de France, d'Allemagne ou d'Italie. Il n'y aura jamais de retour en arrière possible, pour aucune des générations de Français, d'Allemands ou d'Italiens. Aucune génération ne reparlera gaulois, pas une seule, et ce durant des millénaires et des millénaires. C'est le triste sort des peuples vaincus de l'Histoire.
J'ignore si les Bretons avaient un statut d'autonomie sous le joug de l'empire romain, et ça n'a aucune importance: aujourd'hui les Bretons sont toujours là, tandis que l'empire romain n'est qu'un souvenir nauséabond.
Vous savez comment on dit "au revoir" en celtique de Gaule française ou d'Allemagne du sud" ? Moi non plus. A côté de cela, même le plus ardent jacobin parisien a déja entendu le mot "Kenavo".
(0) 
  jakez Lhéritier de Sant Nazer
  le Lundi 2 octobre 2023 12:13
Elire un parlement breton avant les Européennes puis que le maximum des musiciens,danseurs,chanteurs,conteurs,historiens,syndicalistes,responsables d'associations bretonnes entre dans les conseils municipaux de toute tendance,si possible avec une liste d'union bretonne.tout simplement.en 2026.
Faire......!
Réfléchir à une action physique de terrain d'envergure ?????
pendant la coupe du monde Rugby à XV à Nantes par ex
pendant les JO de 2024 sur les sites bretons? sur les routes, etrc
A quand une marche bretonne envisagée le long du Cananl de Nantes à Brest.
Arrêtons de blablater avec les élus qui vont à la soupe..
Il faut bouger par la base et par l'international.
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  Kerbarh
  le Mardi 3 octobre 2023 13:11
Merci à Mr Cosquer pour ses explications claires sur l’évolution de la langue bretonne depuis un siècle.
(0) 
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